Toutes les informations affichées sur ce site sont soumises aux droits d'auteur dont COPRO et d'autres individus ou entités sont propriétaires. Tout le matériel soumis au droit d'auteur de COPRO (principalement les listes) peut être reproduit pour un usage non commercial ou pour des progrès scientifiques ou éducatifs. Les demandes pour d'autres utilisations doivent être envoyées au webmaster de COPRO pour examen.
Les noms, les marques de commerce, les marques de service et les logos de COPRO apparaissant sur ce site ne peuvent être utilisés en quelconque publicité ou pour indiquer le parrainage ou l'affiliation de COPRO avec tout produit ou service, sans autorisation écrite expresse préalable de COPRO.
Bien que le site COPRO comporte des liens fournissant un accès direct à d’autres sites Internet, COPRO n’assume aucune responsabilité quant au contenu ou aux informations figurant sur ces autres sites et n’exerce aucun contrôle éditorial ou autre sur ces autres sites.
COPRO fournit des informations sur Internet en tant que service dans le cadre de la mission de COPRO. COPRO n'assume aucune responsabilité quant à la pertinence des informations postées ou liées à son site web. Si un individu ou une entité souhaite toutefois modifier certains contenus conformément à la mission de COPRO et sans discréditer d’autres individus ou entités, il peut adresser une simple demande à COPRO en indiquant les modifications souhaitées.
E-mail disclaimer
Les informations contenues dans les messages (avec pièces jointes) de COPRO peuvent être confidentielles ou privilégiées et ne sont destinées qu'à l'usage du destinataire désigné. Si vous n’êtes pas le destinataire concerné, COPRO vous demande de supprimer le message (avec pièces jointes) sans l’ouvrir et vous avertit que toute divulgation, copie ou distribution des informations contenues dans le message (avec pièces jointes) est strictement interdit et illégal.
Un message peut avoir plusieurs destinataires. Par conséquent, il est strictement interdit d’utiliser des informations sans la permission du destinataire.
COPRO ne peut assumer sa responsabilité quant à l'exactitude ou la fiabilité des informations contenues dans ces messages (pièces jointes comprises) et ne saurait être interprété comme constituant une quelconque obligation de la part de COPRO.